Documents à télécharger

SAGE Creuse

Étude HMUC
Phase 1 – Diagnostic – Synthèse
Phase 2 – Croisement des volets – Synthèse
Phase 3 – Proposition d’actions – Synthèse
Validation de l’étude HMUC – Délibération

Le SMABCAC

Le livret des 3 rivières
Le livret des 3 rivières n°1 – 2021
Le livret des 3 rivières n°2 – 2023

Étude prévention des inondations (2021-2022)

Rapports de l'étude
Phase 1.1 – Recueil de données et analyse de terrain
Phase 1.2 et 1.3 – Détermination des zones d’expansion de crue
Phase 1.4 – Détermination des aménagements de protection
Phase 2 – Les actions à mener
Zones d'expansion des crues du bassin de la Creuse
Vue générale du bassin versant
Cartes de A à E
Cartes de F à M
Zones d’expansion des crues du bassin de l'Anglin
Vue générale du bassin versant
Cartes de A à G
Cartes de H à N
Zones d’expansion des crues du bassin de la Claise
Vue générale du bassin versant
Cartes de A à H
Aigronne

Contrat Territorial de la Claise (en cours de rédaction)

Etude préalable
Etude préalable au Contrat Territorial – Phase 1
Etude préalable au Contrat Territorial – Phase 2
Atlas cartographique – Phase 1
Atlas cartographique – Phase 2 – REH
Atlas cartographique – Phase 2 – Espèces végétales envahissantes
Atlas ouvrages – Partie 1
Atlas ouvrages – Partie 2
Atlas ouvrages – Partie 3
Note technique concertation août/septembre 2021

Contrat Territorial de la Creuse (2021-2026)

Étude préalable
Pré diagnostique
Diagnostic – synthèse
Diagnostic – Fiches masses d’eau
Diagnostic – Fiches ouvrages
Programmation – Affluents
Programmation – Ouvrages
Déclaration d'Intérêt Général
Mémoire
Résumé non technique
Atlas des travaux préconisés
Annexes
Pièces réglementaires
Arrêté déclarant d’intérêt général les travaux sur le bassin de la Creuse

Contrat Territorial de l'Anglin (2020-2025)

Étude préalable

Suite à la dégradation de la qualité des rivières constatée localement, le Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin de l’Anglin a lancé en 2016 une vaste étude pour quantifier les efforts de restauration nécessaires à leur rétablissement. C’est cette étude qui a permis au SMABCAC de travailler sur un projet de contrat territorial.

Pré diagnostic hydromorphologique des masses d’eau du bassin de l’Anglin
Éléments de présentation générale
Enjeux et objectifs
Programme d’actions
Déclaration d'Intérêt Général
Mémoire
Résumé non technique
Atlas cartographique des travaux préconisés
Annexes
Pièces réglementaires
Arrêté déclarant d’intérêt général les travaux sur le bassin de l’Anglin

Contrat Territorial de la Claise (2014-2018)

Étude préalable

Suite à un contrat restauration entretien axé principalement sur des travaux de restauration de la ripisylve, le Syndicat Intercommunal pour l’Assainissement et la Mise en Valeur de la Brenne a fait réaliser une étude permettant de faire le bilan de ce premier contrat et de proposer un nouveau programme d’actions plus orienté vers la restauration morphologique et la continuité écologique des différents cours d’eau. Cette étude a été réalisée par le bureau d’étude SCE Environnement basé à Nantes. Cette étude a été un préalable indispensable pour le Contrat Restauration Entretien mené sur le bassin versant de la Claise à partir de 2014.

Étude préalable à un contrat restauration entretien (CRE) sur la Claise et ses principaux affluents dans le département de l’Indre
Diagnostic partagé
Atlas cartographique 1/3 – Caractéristiques du lit mineur
Atlas cartographique 2/3 – Végétation des berges
Atlas cartographique 3/3 – Caractéristiques physiques, biologiques et usages
Légende des cartographies
Fiches action
Programme d’actions
Programme d’actions – Cartographies
Étude sur les seuils

En complément de l’étude réalisée par le bureau d’études SCE pour la définition d’un projet de contrat territorial, les partenaires techniques et financiers ont souhaité que le SIAMVB coordonne une étude complémentaire sur les 11 seuils les plus en aval sur son territoire. Cette étude a permis de définir des projets de restauration de la continuité écologique sur les seuils conformément au classement en liste 2 de l’article L 214-17 du Code de l’Environnement. Plusieurs des projets décrits dans cette étude n’ont pas été retenus par les partenaires financiers. Ils pourront être repris ou modifiés dans les prochains programmes de travaux.

État des lieux – Rapport
État des lieux – Plans
Programme d’actions – Rapport
Programme d’actions – Plans
Pièces réglementaires

L’ensemble des cours d’eau du bassin versant de la Claise sont des cours d’eau privés. La réglementation autorise les collectivités à intervenir dans l’intérêt général sous certaines conditions. Le S.I.A.M.V.B. a effectué l’ensemble des démarches réglementaires qui ont abouti à la réalisation d’une enquête publique. À la fin de celle-ci, Monsieur le Préfet a pris différents arrêtés déclarant l’intérêt général des travaux et autorisant les travaux au titre du Code de l’Environnement. Une prolongation a été sollicitée pour clôturer les travaux qui n’ont pu être intégralement effectués avant la fin 2018.

Arrêté déclarant d’intérêt général les travaux sur le bassin de la Claise
Arrêté autorisant les travaux sur le bassin de la Claise
Arrêté portant prorogation de l’arrêté déclarant d’intérêt général les travaux du bassin de la Claise
Suivis qualité

Dans le cadre des différentes actions du contrat territorial sur la Claise et ses affluents, le S.I.A.M.V.B. a mené différents programmes de suivis biologiques de la qualité de l’eau sur les zones de travaux et pour obtenir des données sur certains affluents. Les indices mesurés ont principalement porté sur des indices normalisés à partir des poissons, des invertébrés aquatiques et des diatomées (algues microscopiques).

Qualité biologique – campagne 2014
Qualité biologique – campagne 2015
Qualité biologique – campagne 2016
Qualité biologique – campagne 2017
Qualité biologique – campagne 2018
Qualité biologique – campagne 2019
Analyse des teneurs en plomb des sédiments de la Claise – 2014
Analyse des teneurs en plomb des sédiments de la Claise – 2019

Bilans d'activités

Bilan d'activités 2022
Bilan d’activités 2022
Bilan d'activités 2021
Bilan d’activités 2021
Bilan d'activités 2020
Bilan d’activités 2020
Bilan d'activités 2019
Bilan d’activités 2019