Documents à télécharger

SAGE Creuse

Étude HMUC

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Le SMABCAC

Le livret des 3 rivières

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Étude prévention des inondations (2021-2022)

Rapports de l'étude

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Contrat Territorial de la Claise (en cours de rédaction)

Etude préalable

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Contrat Territorial de la Creuse (2021-2026)

Étude préalable

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Déclaration d'Intérêt Général

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Pièces réglementaires

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Contrat Territorial de l'Anglin (2020-2025)

Étude préalable

Suite à la dégradation de la qualité des rivières constatée localement, le Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin de l’Anglin a lancé en 2016 une vaste étude pour quantifier les efforts de restauration nécessaires à leur rétablissement. C’est cette étude qui a permis au SMABCAC de travailler sur un projet de contrat territorial.

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Déclaration d'Intérêt Général

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Pièces réglementaires

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Contrat Territorial de la Claise (2014-2018)

Étude préalable

Suite à un contrat restauration entretien axé principalement sur des travaux de restauration de la ripisylve, le Syndicat Intercommunal pour l’Assainissement et la Mise en Valeur de la Brenne a fait réaliser une étude permettant de faire le bilan de ce premier contrat et de proposer un nouveau programme d’actions plus orienté vers la restauration morphologique et la continuité écologique des différents cours d’eau. Cette étude a été réalisée par le bureau d’étude SCE Environnement basé à Nantes. Cette étude a été un préalable indispensable pour le Contrat Restauration Entretien mené sur le bassin versant de la Claise à partir de 2014.

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Étude sur les seuils

En complément de l’étude réalisée par le bureau d’études SCE pour la définition d’un projet de contrat territorial, les partenaires techniques et financiers ont souhaité que le SIAMVB coordonne une étude complémentaire sur les 11 seuils les plus en aval sur son territoire. Cette étude a permis de définir des projets de restauration de la continuité écologique sur les seuils conformément au classement en liste 2 de l’article L 214-17 du Code de l’Environnement. Plusieurs des projets décrits dans cette étude n’ont pas été retenus par les partenaires financiers. Ils pourront être repris ou modifiés dans les prochains programmes de travaux.

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Pièces réglementaires

L’ensemble des cours d’eau du bassin versant de la Claise sont des cours d’eau privés. La réglementation autorise les collectivités à intervenir dans l’intérêt général sous certaines conditions. Le S.I.A.M.V.B. a effectué l’ensemble des démarches réglementaires qui ont abouti à la réalisation d’une enquête publique. À la fin de celle-ci, Monsieur le Préfet a pris différents arrêtés déclarant l’intérêt général des travaux et autorisant les travaux au titre du Code de l’Environnement. Une prolongation a été sollicitée pour clôturer les travaux qui n’ont pu être intégralement effectués avant la fin 2018.

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Suivis qualité

Dans le cadre des différentes actions du contrat territorial sur la Claise et ses affluents, le S.I.A.M.V.B. a mené différents programmes de suivis biologiques de la qualité de l’eau sur les zones de travaux et pour obtenir des données sur certains affluents. Les indices mesurés ont principalement porté sur des indices normalisés à partir des poissons, des invertébrés aquatiques et des diatomées (algues microscopiques).

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Bilans d'activités

Bilan d'activités 2022

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Bilan d'activités 2021

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Bilan d'activités 2020

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Bilan d'activités 2019

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